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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMDATA
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CHEMDATA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEMDATA
CHEMDATA S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1449092
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2028

Présentation de la marque CHEMDATA

Déposée le 4 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CHEMDATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEMDATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMDATA domicilié(e) 1 Rue Jean Novel, Immeuble le Monceau - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 488 141 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque CHEMDATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHEMDATA arrivera à expiration en date du 4 février 2028.

CHEMDATA a également déposé les autres marques suivantes : PATCHWORK , LOGOTEX , TEXTO , TEXTO , (Marque figurative) , TEXTO , LOGOTEX


CHEMDATA S.A., Société anonyme - 1 Rue Jean Novel, Immeuble le Monceau - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 304488141


Cabinet Beau de Loménie, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2008 n°2360788 - Publication au BOPI 2008-01-16

Renouvellement sans limitation n°2107313 - Publication au BOPI 1998-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 19 mars 2018 - Changement d'adresse n°719233 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Renouvellement sans limitation le 27 février 2018 n°2673895 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-27

Programmes d'informations, de logiciels, suites d'instructions pour machines calculatrices. Cartes perforées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.